Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

la maison de l'île rouge
toutmada Société de droit étranger

Numéro de dépôt :
3637432
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
la maison de l\'île rouge de toutmada

Présentation de la marque la maison de l'île rouge

Déposée par voie électronique le 17 mars 2009 par la société étrangère toutmada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la maison de l'île rouge »

Le déposant est la société étrangère toutmada domicilié(e) 15 bis rue du plateau,75019 paris - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 832 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, toutmada domicilié(e) 15 bis rue du plateau,75019 paris - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 30

toutmada a également déposé les autres marques suivantes : Clic and Book , toutmada


toutmada Société de droit étranger - 15 bis rue du plateau,75019 paris - 75019 - France - SIREN 510832280


toutmada - 15 bis rue du plateau,75019 paris - 75019 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520023 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; chocolat.